Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Gestion domaniale
Service des domaines
Sans objet/Communiqué
Avis 20181166
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication par courriel, des deux évaluations du bien communal dénommé « Château de...
15/09/2018
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale
Service des domaines