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Défavorable/Vie privée Favorable Sans objet/Inexistant

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Résultats 41 à 32 sur 32 trouvés.

Administrations

2 Caisse du Régime Social des Indépendants des Alpes (RSI 38) 1 Caisse des Français de l'Étranger 1 Caisse du régime social des indépendants de Languedoc-Roussillon (RSI 34) 1 Caisse du régime social des indépendants des Antilles-Guyane (RSI 972) 1 Centre communal d'action sociale d'Asnières-sur-Seine (CCAS 92) 1 Centre hospitalier Métropole Savoie de Chambéry 1 Comité départemental des Alpes-Maritimes de Karaté et disciplines associées (CD06KDA) 1 Conseil départemental de la Corrèze 1 Conseil départemental de la Seine-Maritime 1 Conseil départemental du Pas-de-Calais (CD 62)

Séances

3 21/09/2017 3 03/05/2018 1 09/06/2005 1 10/09/2009 1 11/04/2013 1 05/12/2013 1 19/12/2013 1 18/09/2014 1 11/12/2014 1 08/01/2015

Mots-clés

7 Territoriale 5 Sécurité sociale 3 Budgets et comptes 3 Examen et concours 3 Représentation 3 Santé 2 Carrière 2 Délégation de service public 2 Marché public 2 Permis de construire

Thèmes

3 Economie 3 Industrie 3 Travail Et Emploi 3 Emploi Public 4 Culture 4 Enseignement 6 Travail Et Emploi 6 Emploi Public 8 Affaires Sanitaires Et Sociales 7 Solidarités Et Prestations Sociales

Conclusions

32 Favorable 32 Sans objet/Inexistant 7 Irrecevable/Diffusion publique 6 Favorable/Sauf vie privée 6 Incompétence/Renseignement 4 Incompétence/Privé 3 Défavorable/Appréciation 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Comportement

Modes de consultation

27 Affaire courante 5 Affaire de principe

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