Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Saint-Marcel
Permis de construire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Sans objet/Inexistant
Avis 20192214
Mairie de Saint-Marcel
Communication des délibérations relatives aux déclassements concernant le circuit de karting et...
31/12/2019
Sans objet/Inexistant
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale
Permis de construire