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Industrie Affaire courante Défavorable/Préparatoire

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Résultats 121 à 108 sur 108 trouvés.

Administrations

2 Union des producteurs de vin Mâcon 1 Agence des participations de l'Etat 1 Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) 1 Calitom 1 Centre hospitalier de Brignoles 1 Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble (CCI 38) 1 Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) 1 Communauté d'agglomération Amiens Métropole 1 Communauté d'agglomération d'Annecy 1 Communauté d'agglomération de Montpellier

Séances

4 22/11/2012 4 02/04/2020 2 19/02/2004 2 21/06/2007 2 21/02/2008 2 06/12/2012 2 25/07/2013 2 12/09/2013 2 27/03/2014 2 24/07/2014

Mots-clés

51 Marché public 11 Délégation de service public 8 Contrats administratifs 8 Contrôle 8 Surfaces agricoles 7 Activités agricoles 3 Installations classées 3 Transport aérien 2 Concurrence prix 2 Energies renouvelables

Thèmes

6 Développement Durable Et Transports 6 Environnement 36 Agriculture 21 Marchés Et Contrats Publics 10 Agriculture 72 Agriculture 49 Marchés Et Contrats Publics 10 Agriculture 108 Economie

Conclusions

13 Favorable 9 Favorable/Sauf commercial industriel 9 Sans objet/Communiqué 8 Sans objet/Inexistant 6 Défavorable/Comportement 4 Irrecevable/Diffusion publique 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Incompétence/Renseignement 2 Défavorable/Commercial industriel

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