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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de Brignoles
Territoriale
Affaire courante
Défavorable/Vie privée
Avis 20192888
Mairie de Brignoles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) la...
07/11/2019
Favorable/Sauf vie privée
Défavorable/Vie privée
Favorable/Sauf préparatoire
Vie Publique / Vie Locale
Rémunération
Territoriale