Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Frangy
Activités agricoles
Permis de construire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20134553
Mairie de Frangy
Communication d'une copie des documents suivants, dont il souhaite l'envoi par courriel,...
21/11/2013
Sans objet/Perdu
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
Activités agricoles