Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Vannes
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Incompétence/Auto pub (communication entre services)
Avis 20143497
Mairie de Vannes
Copie des permis de construire suivants délivrés à : 1) la SCI SYNERIMMO III, le 4 octobre 2012...
16/10/2014
Incompétence/Auto pub (communication entre services)
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire