Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Economie Favorable

Aucun résultat

«
‹
22
23
24
›
»

Résultats 481 à 476 sur 476 trouvés.

Administrations

6 Mairie de Paris 6 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 4 Conseil départemental du Tarn 4 Mairie de Grenoble 3 Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS) 3 Mairie de Montpellier 3 Office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie (OPT) 2 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 2 Communauté d'agglomération de Montpellier 2 Conseil général de Mayotte

Séances

17 13/02/2014 13 21/11/2013 12 10/10/2013 11 23/04/2015 10 07/05/2015 10 21/01/2016 9 16/10/2014 9 22/01/2015 9 05/02/2015 8 12/09/2013

Mots-clés

336 Marché public 85 Contrats administratifs 73 Délégation de service public 14 Eau 6 Infrastructures routières 5 Déchets 4 Assimilés fonctionnaires 4 Budgets et comptes 4 Partenariat public-privé 4 Permis de construire

Thèmes

7 Finances Publiques Et Fiscalité 7 Vie Publique 7 Vie Locale 14 Développement Durable Et Transports 11 Assainissement 14 Environnement 476 Agriculture 476 Economie 476 Industrie

Conclusions

132 Favorable/Sauf commercial industriel 46 Sans objet/Communiqué 38 Défavorable/Commercial industriel 33 Sans objet/Inexistant 16 Incompétence/Renseignement 12 Défavorable 11 Irrecevable/Refus non établi 7 Défavorable/Préparatoire 5 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

443 Affaire courante 33 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

Gouvernement.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support