Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Dossier médical personnel Irrecevable/Refus non établi

Aucun résultat

«
‹
2
3
4
›
»

Résultats 81 à 78 sur 78 trouvés.

Administrations

5 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 2 Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM) 2 Centre hospitalier Charles Perrens de Bordeaux 2 Centre hospitalier régional universitaire de Lille 2 Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand 2 Ministère de l'Intérieur 2 Ministère de la défense 1 Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale) 1 Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège) 1 Agence régionale de santé d'Alsace (ARS 67 - Pôle)

Séances

5 31/08/2019 4 31/12/2019 4 31/12/2020 4 30/04/2021 3 02/04/2015 3 31/12/2017 3 15/09/2018 2 07/02/2013 2 18/12/2014 2 19/11/2015

Mots-clés

9 Dossier personnel 7 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 7 Santé 5 Ayant droit 4 Accident du travail 3 Carrière 3 Territoriale 2 Hospitalière 2 Sécurité sociale

Thèmes

6 Travail Et Emploi 6 Emploi Public 11 Travail Et Emploi 11 Emploi Public 13 Affaires Sanitaires Et Sociales 11 Dossiers Médicaux 2 Solidarités Et Prestations Sociales 45 Affaires Sanitaires Et Sociales 42 Dossiers Médicaux 3 Solidarités Et Prestations Sociales

Conclusions

13 Favorable 6 Sans objet/Communiqué 5 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Sauf comportement 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Défavorable/Comportement 2 Sans objet/Détruit 2 Sans objet/Perdu 1 Défavorable/Appréciation

Modes de consultation

49 Affaire courante 21 Délégué 2 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

Gouvernement.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support