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Agriculture Agriculture / Agriculture Economie Affaire courante

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Résultats 281 à 276 sur 276 trouvés.

Administrations

13 Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation 9 Ministère de l'agriculture et de l'alimentation 6 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 04) 5 Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie 5 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre (SAFER 41) 4 Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) 4 Institut national de l'origine et de la qualité (INAO) 4 Préfecture de la Somme 3 Conseil départemental du Finistère 3 Direction départementale des territoires et de la mer de la Haute-Corse (DDTM 2B)

Séances

24 20/02/2020 9 23/04/2020 7 28/11/2019 7 02/04/2020 7 25/03/2021 7 02/09/2021 6 16/01/2020 6 24/09/2020 5 06/10/2016 5 18/07/2019

Mots-clés

104 Activités agricoles 78 Surfaces agricoles 52 Contrôle 45 Réglementation 11 Installations classées 9 Expropriation - préemption 8 Inspection 6 Sécurité sanitaire 5 Risques chimiques et radiologiques 4 Gestion domaniale

Thèmes

276 Agriculture 276 Agriculture 276 Economie 276 Industrie

Conclusions

98 Favorable 42 Favorable/Sauf vie privée 38 Défavorable/Secret des affaires 34 Sans objet/Communiqué 30 Favorable/Sauf article L311-6 25 Défavorable/Vie privée 20 Favorable/Sauf commercial industriel 18 Sans objet/Inexistant 16 Favorable/Sauf préparatoire 14 Défavorable/Comportement

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