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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Communauté d'agglomération du Douaisis
Délégation de service public
Agriculture
Economie
Affaire courante
Sans objet/Inexistant
Avis 20165655
Communauté d'agglomération du Douaisis
Copie des documents suivants concernant la délégation de service public portant sur...
23/02/2017
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Délégation de service public