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Marché public Economie Industrie Sans objet/Communiqué

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Résultats 561 à 549 sur 549 trouvés.

Administrations

10 Mairie de Paris 6 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 5 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 5 Conseil régional de la Réunion 5 Ministère de l'Intérieur 4 Ministère de la défense 3 Mairie de L'Haÿ-les-Roses 3 Ministère des Armées 3 Métropole de Lyon 2 Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)

Séances

30 31/12/2017 25 31/08/2019 19 31/12/2019 18 31/03/2020 17 15/09/2018 13 28/02/2021 10 28/03/2013 10 31/12/2020 9 10/10/2013 8 22/11/2012

Mots-clés

38 Contrats administratifs 5 Infrastructures routières 4 Déchets 4 Réutilisation 3 Budgets et comptes 3 Délégation de service public 3 Transports publics 1 Accord-cadre 1 Activités sportives

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 267 Agriculture 267 Marchés Et Contrats Publics 1 Secteurs Économiques 282 Agriculture 281 Marchés Et Contrats Publics 1 Agriculture 549 Industrie

Conclusions

113 Sans objet/Inexistant 110 Favorable/Sauf commercial industriel 61 Défavorable/Commercial industriel 60 Favorable 22 Favorable/Sauf secret des affaires 11 Irrecevable/Refus non établi 9 Irrecevable/Diffusion publique 8 Défavorable/Secret des affaires 7 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

377 Affaire courante 120 Délégué 5 Affaire de principe

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