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Agriculture Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Développement Durable Et Transports Economie Environnement

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Résultats 41 à 28 sur 28 trouvés.

Administrations

1 directeur de la société des eaux de Marseille 1 directeur juridique de la SNCF (direction des achats) 1 député-maire de Cavaillon 1 maire d'Embrun 1 maire de Bragayrac 1 maire de Brantôme 1 maire de Fons-sur-Lussan 1 maire de Guillerval 1 maire de La Roche sur Yon 1 maire de Quimper

Séances

2 03/07/2003 1 10/09/1998 1 17/02/2000 1 27/04/2000 1 05/10/2000 1 08/02/2001 1 22/02/2001 1 02/08/2001 1 30/08/2001 1 22/11/2001

Mots-clés

13 Marché public 12 Délégation de service public 4 Contrats administratifs 2 Installations classées 1 Gestion domaniale 1 POS-PLU 1 Transport maritime et fluvial 1 Transports publics 1 Zones d’activités 1 Évaluation

Thèmes

3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 28 Agriculture 28 Marchés Et Contrats Publics 28 Développement Durable Et Transports 19 Assainissement 6 Risques Naturels Et Technologiques 2 Espace Naturel 28 Economie 28 Environnement 28 Industrie

Conclusions

14 Favorable 7 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Défavorable 4 Défavorable/Préparatoire 2 Incompétence/Privé 1 Défavorable/Procédure 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Incompétence/Juridictionnel 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

24 Affaire courante 4 Affaire de principe

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