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Transport maritime et fluvial Développement Durable Et Transports / Transports

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Résultats 61 à 48 sur 48 trouvés.

Administrations

7 Voies navigables de France (VNF) 2 Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33) 2 Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB) 2 Mairie d'Hyères 2 Mairie de l'Ile-de-Batz 2 Société d'Economie Mixte de Gestion du Port de Bandol - SOGEBA 1 Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage Atlantique 1 Chambre de commerce et d'industrie de Caen Normandie (CCI 14 ) 1 Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06) 1 Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan (CCI 56)

Séances

3 31/03/2019 2 23/02/2017 2 17/10/2019 2 31/12/2019 2 10/12/2020 2 27/05/2021 1 24/09/2015 1 03/12/2015 1 17/12/2015 1 17/11/2016

Mots-clés

10 Gestion domaniale 4 Budgets et comptes 3 Délégation de service public 2 Marché public 1 Accident 1 Agrément 1 Chasse et pêche 1 Contrats administratifs 1 Inspection

Thèmes

48 Développement Durable Et Transports 48 Environnement

Conclusions

14 Favorable 12 Sans objet/Communiqué 8 Sans objet/Inexistant 5 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Favorable/Sauf vie privée 4 Favorable/Sauf article L311-6 3 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Incompétence/Renseignement 2 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

39 Affaire courante 7 Délégué 1 Affaire de principe

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