Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Armoy
Défavorable/Préparatoire
Avis 20134503
Mairie d'Armoy
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude réalisée par le conseil d'architecture,...
21/11/2013
Défavorable/Préparatoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Zones d’activités