-
Avis 20201481
Etablissement public de santé mentale du Val de Lys - Artois de Saint-Venant (EPSM 62)
Copie des documents suivants, établis en application des dispositions de l'article L3222‐5‐1...
-
Avis 20211194
Etablissement public de santé mentale du Val de Lys - Artois de Saint-Venant (EPSM 62)
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
-
Avis 20211836
Etablissement public de santé mentale du Val de Lys - Artois de Saint-Venant (EPSM 62)
Communication de l’audit concernant le centre médico-psychologique de l’enfant et de...
-
Avis 20210610
Etablissement public de santé mentale du Val de Lys - Artois de Saint-Venant (EPSM 62)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
-
Avis 20216335
Etablissement public de santé mentale du Val de Lys - Artois de Saint-Venant (EPSM 62)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...