Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil départemental du Gers
Economie
Favorable/Sauf article L311-6
Avis 20191810
Conseil départemental du Gers
Communication des documents suivants : 1) le rapport d’analyse des offres du marché CESU 2014...
23/04/2020
Favorable/Sauf article L311-6
Sans objet/Inexistant
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Marché public