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Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Environnement

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Résultats 281 à 265 sur 265 trouvés.

Administrations

8 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 4 Office national des forêts (ONF) 3 Province Sud de Nouvelle-Calédonie 3 Préfecture de l'Ardèche 3 Préfecture de la Seine-Maritime 3 ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement 2 Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39) 2 Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35) 2 Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude 2 Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Séances

6 25/07/2013 6 21/05/2015 5 05/12/2013 5 02/10/2014 5 19/03/2015 5 09/07/2015 4 22/11/2012 4 06/12/2012 4 11/04/2013 4 21/11/2013

Mots-clés

30 Chasse et pêche 29 Hydrologie 22 Forêts et parcs naturels 9 Zones d’activités 5 Pollution 5 Énergies renouvelables 4 Activités agricoles 4 Chasse - pêche 4 Installations classées 3 Contrats administratifs

Thèmes

14 Agriculture 8 Agriculture 14 Economie 14 Industrie 14 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 8 Aménagement Du Territoire 7 Urbanisme 265 Développement Durable Et Transports 265 Environnement

Conclusions

145 Favorable 38 Sans objet/Communiqué 30 Favorable/Sauf vie privée 24 Sans objet/Inexistant 18 Favorable/Sauf commercial industriel 11 Incompétence/Privé 7 Défavorable/Inachevé 7 Favorable/Sauf comportement 6 Défavorable/Préparatoire 6 Incompétence/Judiciaire

Modes de consultation

240 Affaire courante 24 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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