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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de Bormes-les-Mimosas
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Industrie
Affaire courante
Favorable/Sauf secret
Avis 20145106
Mairie de Bormes-les-Mimosas
Copie des documents suivants : 1) les pièces de l'appel d'offres et du marché public passé avec...
05/02/2015
Favorable/Sauf secret
Incompétence/Renseignement
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public
Contrats administratifs