Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Permis de construire
Défavorable/Abusive
Sans objet/Communiqué
Avis 20151826
Mairie de Bellengreville
Consultation des documents suivants relatifs au lotissement La Mare aux Diables : 1) tous les...
21/05/2015
Défavorable/Abusive
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire