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Centre hospitalier de Douai
Gestion des établissements de santé
Favorable/Sauf comportement
Avis 20201279
Centre hospitalier de Douai
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
25/06/2020
Favorable/Sauf comportement
Favorable/Sauf vie privée
Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires
Gestion des établissements de santé
Hospitalisation sous contrainte ou HDT