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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Défavorable/Préparatoire

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Résultats 101 à 85 sur 85 trouvés.

Administrations

2 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 2 Etablissement public foncier Ile-de-France (EPFIF) 2 Mairie de Lésigny 1 Communauté de communes Thann-Cernay 1 Communauté de communes Thiers communauté 1 Communauté de communes de Vire 1 Communauté de communes du Crestois et du Pays de Saillans 1 Communauté urbaine Nantes Métropole 1 Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Manche (CAUE 50) 1 Conseil départemental de la Loire-Atlantique

Séances

5 09/06/2016 3 21/02/2013 3 04/07/2013 3 13/05/2014 3 31/03/2016 2 10/01/2013 2 14/03/2013 2 11/04/2013 2 25/04/2013 2 21/11/2013

Mots-clés

20 POS-PLU 18 Gestion domaniale 15 Zones d’activités 12 Permis de construire 7 Enquête publique 6 Infrastructures routières 5 Équipements collectifs 4 Expropriation - préemption 2 Equipements collectifs 2 Installations classées

Thèmes

3 Modalités D’Accès 7 Développement Durable Et Transports 3 Espace Naturel 2 Assainissement 2 Risques Naturels Et Technologiques 7 Environnement 85 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 46 Urbanisme 29 Aménagement Du Territoire 9 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

17 Favorable 6 Sans objet/Communiqué 6 Sans objet/Inexistant 4 Incompétence/Privé 3 Défavorable/Inachevé 3 Irrecevable/Diffusion publique 1 Défavorable/Avis ce 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Secret

Modes de consultation

77 Affaire courante 8 Affaire de principe

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