Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers
Favorable/Sauf préparatoire
Avis 20130043
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers
Communication de la lettre de mission et des pièces jointes envoyées à un médecin expert, le...
24/01/2013
Favorable/Sauf appréciation
Favorable/Sauf comportement
Favorable/Sauf préparatoire
Travail Et Emploi/Emploi Public
Santé
Dossier personnel
Dossier médical personnel