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Administration
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Séance
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Marché public Agriculture Affaire courante Sans objet/Inexistant

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Résultats 121 à 120 sur 120 trouvés.

Administrations

2 Centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay 2 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 2 Conseil régional de la Réunion 2 Mairie de Sentein 1 Mairie de Breteuil 1 Agence régionale de santé Poitou-Charentes (ARS 17) - Siège 1 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 1 Caisse autonome de retraite des médecins de France (CARMF) 1 Caisse du Régime Social des Indépendants (RSI) 1 Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)

Séances

10 13/02/2014 5 26/09/2013 5 27/02/2014 5 29/04/2014 4 22/01/2015 4 03/03/2016 3 22/11/2012 3 24/10/2013 3 27/03/2014 3 22/05/2014

Mots-clés

22 Contrats administratifs 2 Infrastructures routières 1 Conditions de travail 1 Contrôle 1 Déchets 1 Gestion domaniale 1 Permis de construire 1 Publicité 1 Subvention

Thèmes

120 Agriculture 119 Marchés Et Contrats Publics 1 Régulation Économique 120 Economie 120 Industrie

Conclusions

63 Sans objet/Communiqué 38 Favorable/Sauf commercial industriel 22 Favorable 15 Défavorable/Commercial industriel 4 Défavorable/Préparatoire 3 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 3 Incompétence/Renseignement 3 Irrecevable/Diffusion publique 3 Irrecevable/Imprécise

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