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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Défavorable/Appréciation
Conseil 20173950
Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Caractère communicable des arrêtés individuels pris au titre de l'indemnité de fonctions, de...
05/10/2017
Défavorable/Appréciation
Travail Et Emploi / Emploi Public
Territoriale
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