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Activités agricoles Economie Industrie Sans objet/Inexistant

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Résultats 41 à 25 sur 25 trouvés.

Administrations

5 Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54) 1 Chambre d'agriculture du Cantal 1 Comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins du Morbihan (CDPMEM 56) 1 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Territoire de Belfort (DDCSPP 90) 1 Direction départementale de la protection des populations de la Somme (DDPP 80) 1 Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22) 1 Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Dordogne (DDETSPP 24 anciennement DDCSPP 24) 1 Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56) 1 Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Aquitaine 1 Mairie de Cazilhac

Séances

5 09/06/2016 2 23/09/2021 1 25/10/2001 1 22/08/2002 1 19/01/2006 1 22/10/2009 1 07/02/2013 1 20/06/2013 1 22/05/2014 1 27/11/2014

Mots-clés

6 Installations classées 6 Surfaces agricoles 2 Contrôle 2 Réglementation 1 Budgets et comptes 1 Chasse et pêche 1 Contrats administratifs 1 Expropriation - préemption 1 Inspection

Thèmes

1 Modalités D’Accès 2 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques 2 Environnement 9 Agriculture 9 Agriculture 16 Agriculture 16 Agriculture 25 Industrie

Conclusions

5 Favorable 5 Irrecevable/Diffusion publique 3 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Environnement 2 Incompétence/Privé 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Comportement 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Incompétence/Loi spéciale

Modes de consultation

20 Affaire courante 3 Affaire de principe 2 Délégué

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