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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Préfecture de l'Oise
Développement Durable Et Transports
Favorable/Environnement
Avis 20213090
Préfecture de l'Oise
Communication des documents suivants relatifs à la détention de faune sauvage captive : 1) les...
17/06/2021
Favorable/Sauf comportement
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf secret des affaires
Favorable/Environnement
Favorable/Sauf appréciation
Environnement
Développement Durable Et Transports / Espace Naturel