Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Ecole élémentaire publique des Tournelles
Enseignement
Sans objet/Détruit
Avis 20161249
Ecole élémentaire publique des Tournelles
Copie intégrale des documents suivants concernant leur fils, X : 1) son dossier scolaire...
12/05/2016
Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...
Sans objet/Détruit
Sans objet/Inexistant
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Scolarité et examens