Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Commerce de détail
Economie
Industrie
Irrecevable/Refus non établi
Sans objet/Inexistant
Avis 20190873
Mairie de Chambéry
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au commerce...
05/09/2019
Sans objet/Inexistant
Irrecevable/Refus non établi
Favorable/Sauf secret des affaires
Economie
Industrie
Agriculture / Commerce
Commerce de détail