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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Mairie de Vernou-sur-Brenne
Politique et réglementation
Favorable/Sauf vie privée
Avis 20190169
Mairie de Vernou-sur-Brenne
Communication, par voie électronique, des documents suivants, concernant le cirque avec animaux...
31/12/2019
Favorable/Sauf secret des affaires
Favorable/Sauf vie privée
Vie Publique / Vie Locale
Agrément
Politique et réglementation
Spectacle