Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Développement Durable Et Transports / Assainissement Environnement Sans objet/Communiqué

Aucun résultat

«
‹
3
4
5
›
»

Résultats 101 à 87 sur 87 trouvés.

Administrations

3 Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume 2 Communauté de communes Cœur de Chartreuse 2 Communauté de communes du pays d'Iroise 2 Tours Métropole Val de Loire 1 Agence de l'eau Adour-Garonne 1 Association Syndicale Autorisée des propriétaires du Domaine du Rastel d'Agay (ASA) 1 Association syndicale autorisée du canal de Saint-Estève 1 Brest métropole 1 Chambre de Commerce et d'Industrie des Côtes d'Armor 1 Communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane

Séances

14 31/12/2017 4 05/11/2015 4 31/08/2019 3 03/11/2016 3 15/09/2018 3 31/03/2019 3 30/06/2020 2 24/09/2015 2 19/01/2017 2 08/06/2017

Mots-clés

69 Eau 13 Déchets 6 Installations classées 5 Pollution 3 Budgets et comptes 3 Délégation de service public 3 Marché public 2 Permis de construire 2 Risques chimiques et radiologiques 1 31/08/2019

Thèmes

87 Développement Durable Et Transports 87 Environnement

Conclusions

12 Favorable 11 Sans objet/Inexistant 5 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 3 Défavorable/Inachevé 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Environnement 2 Irrecevable/Refus non établi 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

50 Affaire courante 19 Délégué 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

Gouvernement.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support