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Marché public Affaire courante Favorable Sans objet/Communiqué

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Résultats 81 à 67 sur 67 trouvés.

Administrations

4 Mairie de Paris 3 Conseil régional de la Réunion 2 Mairie de Grenoble 1 Caisse autonome de retraite des médecins de France (CARMF) 1 Caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois (CPAM 62) 1 Centre Hospitalier de Longjumeau 1 Centre ministériel de valorisation des ressources humaines de Rouen 1 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 1 Chambre de commerce et d'industrie du Tarn (CCI 81) 1 Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole

Séances

4 10/10/2013 3 13/02/2014 3 13/11/2014 3 05/03/2015 3 21/05/2015 2 16/10/2014 2 07/05/2015 2 08/10/2015 2 22/10/2015 2 15/12/2016

Mots-clés

5 Infrastructures routières 4 Contrats administratifs 3 Budgets et comptes 2 Hydrologie 2 Taxes d’assainissement 1 Activités sportives 1 Amiante 1 Carrière 1 Dossier personnel

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Environnement 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme 18 Agriculture 18 Marchés Et Contrats Publics 36 Agriculture 36 Marchés Et Contrats Publics 54 Economie 54 Industrie

Conclusions

67 Sans objet/Communiqué 18 Favorable/Sauf commercial industriel 15 Sans objet/Inexistant 14 Défavorable/Commercial industriel 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Renseignement 2 Irrecevable/Imprécise

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