Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Evaux-les-Bains
Culture
Affaire courante
Favorable/Sauf diffusion publique
Avis 20143851
Mairie d'Evaux-les-Bains
Consultation de l'entier dossier intitulé « rythmes scolaires » concernant 2013 et 2014.
30/10/2014
Favorable/Sauf diffusion publique
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Scolarité et examens