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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Comité Territorial de Rugby de la Martinique
Affaire courante
Favorable/Sauf article L311-6
Avis 20212759
Comité Territorial de Rugby de la Martinique
Copie, par courrier électronique au format PDF, des documents suivants : 1) s'agissant des...
27/05/2021
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf inexistant
Favorable/Sauf article L311-6
Enseignement
Culture
Loisirs / Sport
Fédérations sportives