Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Marché public Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Economie

Aucun résultat

«
‹
61
62
63
›
»

Résultats 1261 à 1249 sur 1249 trouvés.

Administrations

11 Mairie de Paris 10 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 10 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 8 Collectivité territoriale de Corse 8 Ministère de la défense 7 SNCF 6 Ministère de la justice 5 Ministère de l'intérieur 4 Conseil général de l'Isère 4 Conseil régional de la Réunion

Séances

36 10/10/2013 28 12/09/2013 26 13/02/2014 26 23/04/2015 24 28/03/2013 24 16/10/2014 23 22/11/2012 21 26/09/2013 21 18/02/2016 21 14/04/2016

Mots-clés

63 Contrats administratifs 12 Infrastructures routières 10 Eau 8 Déchets 8 Délégation de service public 7 Installations classées 5 Transports publics 5 Énergies renouvelables 4 Budgets et comptes

Thèmes

6 Finances Publiques Et Fiscalité 8 Modalités D’Accès 13 Développement Durable Et Transports 7 Assainissement 5 Risques Naturels Et Technologiques 13 Environnement 1249 Agriculture 1249 Economie 1249 Industrie

Conclusions

617 Favorable/Sauf commercial industriel 336 Favorable 267 Sans objet/Communiqué 169 Défavorable/Commercial industriel 124 Sans objet/Inexistant 49 Défavorable 42 Défavorable/Préparatoire 29 Irrecevable/Refus non établi 28 Incompétence/Privé 28 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

1168 Affaire courante 79 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

Gouvernement.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support