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Risques chimiques et radiologiques Développement Durable Et Transports Environnement

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Résultats 41 à 39 sur 39 trouvés.

Administrations

2 Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) 2 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13) 2 EDF 2 Préfecture de la Haute-Garonne 1 Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) 1 Charbonnages de France (CDF) 1 Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) 1 Communauté de communes de l'agglomération de Saint-Girons 1 Direction départementale de la protection des populations du Nord (DDPP 59) 1 Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire

Séances

7 30/07/2015 3 23/04/2015 3 07/05/2015 3 21/01/2016 3 23/06/2016 2 18/06/2015 2 07/07/2016 2 21/07/2016 1 22/11/2012 1 07/02/2013

Mots-clés

10 Installations classées 3 Pollution 2 Hydrologie 1 Enquête publique 1 Industrie 1 Judiciaire 1 Logement 1 POS-PLU 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

39 Développement Durable Et Transports 36 Risques Naturels Et Technologiques 1 Espace Naturel 39 Environnement

Conclusions

14 Favorable 8 Favorable/Sauf sécurité 7 Sans objet/Communiqué 5 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Sans objet/Inexistant 3 Irrecevable/Diffusion publique 2 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 2 Irrecevable/Refus non établi 1 Défavorable 1 Défavorable/Comportement

Modes de consultation

38 Affaire courante 1 Affaire de principe

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