Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Industrie Affaire de principe

Aucun résultat

«
‹
4
5
6
›
»

Résultats 121 à 116 sur 116 trouvés.

Administrations

2 Centre national d'études spatiales (CNES, centre spatial guyanais) 2 Conseil général du Rhône 2 SNCF 1 Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR) 1 Aéroports de Paris 1 Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de la Vendée (85) 1 Centre hospitalier national d’ophtalmologie des Quinze-Vingts 1 Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France 1 Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Rennes-Bretagne (CROUS 35) 1 Communauté d'agglomération Pays de Montbéliard agglomération (PMA)

Séances

4 25/10/2012 3 15/01/2009 3 17/02/2011 3 03/03/2011 3 14/04/2016 2 03/07/2008 2 13/11/2008 2 23/12/2008 2 29/01/2009 2 26/02/2009

Mots-clés

79 Marché public 18 Délégation de service public 17 Contrats administratifs 3 Assimilés fonctionnaires 2 Infrastructures routières 2 Partenariat public-privé 2 Transports publics 1 Administrative 1 Archives 1 Armée

Thèmes

4 Développement Durable Et Transports 5 Culture 5 Enseignement 5 Loisirs 6 Vie Publique 6 Vie Locale 116 Agriculture 116 Economie 116 Industrie

Conclusions

49 Favorable/Sauf commercial industriel 33 Favorable 15 Incompétence/Privé 14 Défavorable 9 Sans objet/Inexistant 7 Défavorable/Commercial industriel 7 Sans objet/Communiqué 5 Défavorable/Préparatoire 4 Défavorable/Vie privée 2 Incompétence/Loi spéciale

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

Gouvernement.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support