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Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer Sans objet/Inexistant

Avis 20165090
Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer

Communication des documents suivants : 1) le rapport technique, ou l’avis, de l’ingénieur qui...

12/01/2017 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires
Avis 20191031
Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer

Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...

21/03/2019 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT