Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Gestion des établissements de santé
Affaire courante
Sans objet
Sans objet/Inexistant
Avis 20210516
Centre Hospitalier Robert Morlevat de Semur-en-Auxois
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
04/03/2021
Sans objet/Inexistant
Sans objet
Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires
Gestion des établissements de santé
Hospitalisation sous contrainte ou HDT