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Centre hospitalier départemental du Lot-et-Garonne « La Candélie » d'Agen Gestion des établissements de santé Affaire courante Sans objet

Avis 20210552
Centre hospitalier départemental du Lot-et-Garonne « La Candélie » d'Agen

Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...

04/03/2021 Sans objet Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20214319
Centre hospitalier départemental du Lot-et-Garonne « La Candélie » d'Agen

Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...

02/09/2021 Sans objet Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT