Recherche - CADA

Centre hospitalier Léon-Jean Gregory de Thuir Gestion des établissements de santé Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20201490
Centre hospitalier Léon-Jean Gregory de Thuir

Copie des documents suivants, établis en application des dispositions de l'article L3222‐5‐1...

25/06/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20211385
Centre hospitalier Léon-Jean Gregory de Thuir

Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...

25/03/2021 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Gestion des établissements de santé
Avis 20216329
Centre hospitalier Léon-Jean Gregory de Thuir

Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...

25/11/2021 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT