Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie du Beausset
POS-PLU
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Délégué
Favorable/Sauf inexistant
Avis 20210956
Mairie du Beausset
Communication des documents suivants : 1) la délibération n°2015.05.19.02 du 19 mai 2015...
30/04/2021
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf inexistant
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Permis de construire
Cadastre
POS-PLU