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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de Tucquegnieux
Gestion domaniale
POS-PLU
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20140480
Mairie de Tucquegnieux
Copie du procès-verbal d'enquête établi par Monsieur X. en 1951, faisant état de la vente d'une...
27/02/2014
Sans objet/Inexistant
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
POS-PLU
Gestion domaniale