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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Saint-Bardoux
Permis de construire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable/Sauf vie privée
Avis 20135577
Mairie de Saint-Bardoux
Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire PC...
30/01/2014
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf préparatoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
POS-PLU