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Energies renouvelables Environnement Affaire courante

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Résultats 121 à 112 sur 112 trouvés.

Administrations

5 Préfecture de la Vienne 4 Préfecture de la Manche 4 Préfecture de la Vendée 4 Préfecture des Hautes-Alpes 3 Ministère de la Transition écologique et solidaire 3 Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires 2 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69) 2 Mairie d'Issy-l'Évêque 2 Mairie de Marly-sous-Issy 2 Ministère de la Transition écologique

Séances

8 26/09/2019 6 09/07/2015 6 27/05/2021 5 11/02/2021 4 10/09/2015 4 17/11/2016 4 21/01/2021 3 28/04/2016 3 06/04/2017 3 19/12/2019

Mots-clés

96 Installations classées 8 Permis de construire 5 Pollution 2 Hydrologie 2 Risques chimiques et radiologiques 1 Activités agricoles 1 Enquête publique

Thèmes

21 Développement Durable Et Transports 15 Risques Naturels Et Technologiques 3 Espace Naturel 91 Développement Durable Et Transports 85 Risques Naturels Et Technologiques 6 Espace Naturel

Conclusions

54 Favorable 29 Favorable/Environnement 17 Sans objet/Communiqué 10 Sans objet/Inexistant 8 Favorable/Sauf commercial industriel 6 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 5 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Défavorable/Inachevé 3 Favorable/Sauf article L311-6

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