Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Installations classées Développement Durable Et Transports

Aucun résultat

«
‹
11
12
13
›
»

Résultats 261 à 258 sur 258 trouvés.

Administrations

5 Préfecture de la Haute-Garonne 4 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 3 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes (DREAL 69) 3 Province Sud de Nouvelle-Calédonie 3 Préfecture d'Ille-et-Vilaine 3 Préfecture de la Dordogne 3 Préfecture des Bouches-du-Rhône 3 Préfecture du Finistère 3 Préfecture du Lot 3 Préfecture du Morbihan

Séances

8 28/04/2016 6 21/01/2016 6 31/03/2016 5 22/11/2012 5 12/09/2013 5 18/12/2014 4 20/12/2012 4 26/09/2013 4 30/10/2014 4 23/04/2015

Mots-clés

21 Pollution 15 Energies renouvelables 11 Enquête publique 10 Risques chimiques et radiologiques 7 Permis de construire 6 Activités agricoles 5 Énergies renouvelables 4 Marché public 3 Eau

Thèmes

9 Justice 9 Ordre Public Et Sécurité 7 Juridiction 10 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 13 Agriculture 13 Economie 13 Industrie 258 Développement Durable Et Transports 245 Risques Naturels Et Technologiques 258 Environnement

Conclusions

133 Favorable 43 Sans objet/Communiqué 42 Favorable/Sauf commercial industriel 18 Sans objet/Inexistant 14 Défavorable/Préparatoire 7 Favorable/Sauf vie privée 6 Favorable/Sauf sécurité 6 Incompétence/Judiciaire 5 Favorable/Sauf secret 4 Défavorable

Modes de consultation

232 Affaire courante 26 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

Gouvernement.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support