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Avis 20163672
Saint-Brieuc Agglomération, Communauté d'agglomération de Saint-Brieuc
Copie du contrat de vente en l'état futur d'achèvement du futur siège inter-administratif de...
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Avis 20172936
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Communication du règlement de service du réseau public de distribution d'électricité ou le...
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Avis 20173985
Mairie de Blevaincourt
Copie, par envoi postal, des documents suivants :
1) l'acte de décès de Monsieur X, décédé le 26...
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Avis 20173603
Mairie de Salernes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste des...
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Avis 20190490
Mairie de Port-des-Barques
Communication des documents suivants :
1) la convention de cession du camping municipal à...