-
Avis 20192232
Conseil de Paris (ne plus utiliser JCC)Communication, sous format électronique par mail ou à défaut par voie postale, de l'entier...
-
Avis 20203657
Conseil départemental de la Loire-AtlantiqueCommunication de la liste des accueillants familiaux de personnes âgées du département.
-
Avis 20211612
Conseil départemental du Val-d'Oise (CD 95)Communication du procès verbal de la Commission Consultative Paritaire Départementale du 10...