Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Accident
Culture
Affaire courante
Défavorable
Avis 20150426
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Copie de la déclaration d'accident concernant le bris d'un verre de lunettes de sa fille causé...
19/03/2015
Défavorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Accident