Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Assimilés fonctionnaires Agriculture/Commerce Travail Et Emploi

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 21 sur 21 trouvés.

Administrations

2 directeur général de France Télécom 2 directeur général de France Télécom (direction régionale de Toulouse) 1 directeur de France Télécom/direction régionale de Quimper 1 directeur général de France Telecom 1 directeur général de France Télécom (Agence de Quimper) 1 directeur général de France Télécom (UIPP) 1 directeur général de France Télécom (direction régionale de Nancy) 1 directeur général de France Télécom (direction régionale du Nord) 1 directeur général de France Télécom/direction régionale Rhône et Durance 1 directeur général de La Poste (direction des Landes)

Séances

3 17/02/2000 2 02/03/2000 2 11/05/2000 2 25/05/2000 1 04/02/1993 1 05/02/1998 1 21/01/1999 1 01/04/1999 1 22/06/2000 1 07/09/2000

Mots-clés

8 Carrière 2 Représentation 1 Conditions de travail 1 Contrats administratifs 1 Cour des comptes et CRC 1 Discipline 1 Rémunération 1 Santé 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

2 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Solidarités Et Prestations Sociales 21 Agriculture 21 Economie 21 Industrie 21 Travail Et Emploi 21 Emploi Public 2 Droit Du Travail

Conclusions

16 Favorable 4 Irrecevable 1 Défavorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf défense 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Loi spéciale 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

18 Affaire courante 3 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

Gouvernement.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support